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Marques déposées par la société C. BERA
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PLANETE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE NUIT
C. BERA

Numéro de dépôt :
95581077
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque PLANETE NUIT

Déposée le 17 juillet 1995 par la société C. BERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la société C. BERA domicilié(e) Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 800 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PLANETE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE NUIT est expirée depuis le 17 juillet 2005.

C. BERA a également déposé les autres marques suivantes : CITYLINGE , LES COMPTINES DE C. BERA , CREATION ET FABRICATION FRANCAISE DE QUALITE


C. BERA - Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France - SIREN 578800948


PATCO S.A. - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Tissus à usage textile et produits textile à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre-lit, linge de maison, torchons, serviettes de table, nappe, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux.Couvertures de lits et de table; draps couettes et housses de couettes, taies d'oreillers.Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.